Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES MARQUES ET VOUS...
BUS STOP S.A.S.

Numéro de dépôt :
3155213
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
22/03/2012
DES MARQUES ET VOUS... de BUS STOP

Présentation de la marque DES MARQUES ET VOUS...

Déposée le 22 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « DES MARQUES ET VOUS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUS STOP domicilié(e) 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Brahim HADJALI BUS STOP SAS domicilié(e) 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France.

La marque DES MARQUES ET VOUS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES MARQUES ET VOUS... est expirée depuis le 22 mars 2012.

BUS STOP a également déposé les autres marques suivantes : CA DES MARQUES , BUSSTOP SPORTSWEAR


BUS STOP S.A.S. - 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France


Monsieur Brahim HADJALI BUS STOP SAS - 33, rue Thiers,62200 BOULOGNE-SUR-MER - 62200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Montres, horlogerie Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) . Parapluies, sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers. Vêtements (habillement) hommes. Vêtements (habillement) femmes. Vêtements (habillement) enfants. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) . Chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.